Articles

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »)

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Côte roannaise" ;
― "Coteaux du Lyonnais" ;
― "Côtes du Forez" ;
― "Crozes-Hermitage" ou "Crozes-Ermitage" ;
― "Petit Chablis", "Chablis" et "Chablis grand cru".