Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/11/2009 au 07/12/2011 (Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Brouilly », « Chénas », « Chiroubles », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Juliénas », « Morgon », « Moulin-à-Vent », « Saint-Amour » et « Régnié »)

Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Brouilly";
― "Chénas";
― "Chiroubles";
― "Côte de Brouilly";
― "Fleurie";
― "Juliénas";
― "Morgon";
― "Moulin-à-Vent";
― "Saint-Amour";
― "Régnié .