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Article 28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/10/2009 au 01/01/2016 (Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 portant statuts particuliers des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale)

1° Les professeurs agrégés sont classés conformément au tableau ci-dessous :

SITUATION		ANCIENNETÉ CONSERVÉE
Ancienne	Nouvelle	ANCIENNETÉ CONSERVÉE
A. - Classe normale
1er échelon	1er échelon	Ancienneté acquise.
2e échelon	1er échelon	2/3 de l'ancienneté acquise majorés de 3 mois.
3e échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 9 mois.
4e échelon	1er échelon	2/5 de l'ancienneté acquise majorés de 1 an 3 mois.
5e échelon	2e échelon	3/7 de l'ancienneté acquise.
6e échelon :
- avant 2 ans 6 mois	2e échelon	3/10 de l'ancienneté acquise majorés de 1 an 6 mois.
- après 2 ans 6 mois	3e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise au-delà de 2 ans 6 mois.
7e échelon	3e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 6 mois.
8e échelon	4e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise.
9e échelon	5e échelon	9/20 de l'ancienneté acquise.
10e échelon	6e échelon	9/22 de l'ancienneté acquise.
11e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.
B. - Hors-classe
1er échelon	3e échelon	7/10 de l'ancienneté acquise majorés de 6 mois.
2e échelon	4e échelon	9/10 de l'ancienneté acquise.
3e échelon	5e échelon	9/10 de l'ancienneté acquise.
4e échelon	6e échelon	9/10 de l'ancienneté acquise.
5e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.
6e échelon	7e échelon	Ancienneté acquise.

2° Les personnels de direction sont classés conformément au tableau ci-dessous :

SITUATION		ANCIENNETÉ CONSERVÉE
Ancienne	Nouvelle	ANCIENNETÉ CONSERVÉE
A. - 1re classe
1er échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise.
2e échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 6 mois.
3e échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 1 an.
4e échelon	1er échelon	3/8 de l'ancienneté acquise majorés de 1 an 6 mois.
5e échelon	2e échelon	5/8 de l'ancienneté acquise.
6e échelon :
- avant 1 an	2e échelon	Ancienneté acquise majorée de 1 an 3 mois.
- après 1 an	3e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise au-delà de 1 an.
7e échelon	3e échelon	7/8 de l'ancienneté acquise majorés de 6 mois.
8e échelon	4e échelon	9/8 de l'ancienneté acquise.
9e échelon	5e échelon	9/10 de l'ancienneté acquise.
10e échelon	6e échelon	9/10 de l'ancienneté acquise.
11e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.
B. - Hors-classe
1er échelon	3e échelon	7/6 de l'ancienneté acquise majoré de 6 mois.
2e échelon	4e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise.
3e échelon	5e échelon	9/8 de l'ancienneté acquise.
4e échelon	6e échelon	9/8 de l'ancienneté acquise.
5e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.
6e échelon	7e échelon	Ancienneté acquise.

3° Les professeurs des universités de 2e classe sont classés dans la classe normale, conformément au tableau ci-dessous :

SITUATION		ANCIENNETÉ CONSERVÉE
Ancienne	Nouvelle	ANCIENNETÉ CONSERVÉE
1er échelon	3e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
2e échelon	4e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
3e échelon	5e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
4e échelon	6e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
5e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.
6e échelon	7e échelon	Ancienneté acquise.

4° Les maîtres de conférences sont classés dans la classe normale, conformément au tableau ci-dessous :

SITUATION		ANCIENNETÉ CONSERVÉE
Ancienne	Nouvelle	ANCIENNETÉ CONSERVÉE
A. - Classe normale
1er échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise.
2e échelon	1er échelon	4/9 de l'ancienneté acquise majorés de 12 mois.
3e échelon	2e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majorée de 3 mois.
4e échelon	3e échelon	15/34 de l'ancienneté acquise majorés de 12 mois.
5e échelon	4e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise.
6e échelon avant 2 ans 6 mois	4e échelon	3/10 de l'ancienneté acquise majorés de 1 an 6 mois.
6e échelon après 2 ans 6 mois	5e échelon	Ancienneté acquise supérieure à 2 ans 6 mois.
7e échelon	5e échelon	4/9 de l'ancienneté acquise majorés de 12 mois.
8e échelon	6e échelon	15/34 de l'ancienneté acquise majorés de 12 mois.
9e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.
B. - Hors-classe
1er échelon	3e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
2e échelon	4e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
3e échelon	5e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
4e échelon	6e échelon	3/2 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
5e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.
6e échelon	7e échelon	Ancienneté acquise.

5° Les professeurs de chaire supérieure sont classés dans la classe normale, conformément au tableau ci-dessous :

SITUATION		ANCIENNETÉ CONSERVÉE
Ancienne	Nouvelle	ANCIENNETÉ CONSERVÉE
1er échelon	3e échelon	7/8 de l'ancienneté acquise majorés de 6 mois.
2e échelon	4e échelon	9/8 de l'ancienneté acquise.
3e échelon	5e échelon	9/8 de l'ancienneté acquise.
4e échelon	6e échelon	9/8 de l'ancienneté acquise.
5e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.
6e échelon	7e échelon	Ancienneté acquise.

6° Les inspecteurs de l'éducation nationale sont classés dans la classe normale, conformément au tableau ci-dessous :

SITUATION		ANCIENNETÉ CONSERVÉE
Ancienne	Nouvelle	ANCIENNETÉ CONSERVÉE
A. - Classe normale
1er échelon	1er échelon	Sans ancienneté.
2e échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise.
3e échelon	1er échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majorée de 1 an.
4e échelon	1er échelon	1/4 de l'ancienneté acquise majoré de 2 ans.
5e échelon	2e échelon	Ancienneté acquise majorée 3 mois.
6e échelon	3e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise majorés de 3 mois.
7e échelon	4e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majorée de 6 mois.
8e échelon	5e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majorée de 9 mois.
9e échelon	6e échelon	1/4 de l'ancienneté acquise.
10e échelon	6e échelon	1/2 de l'ancienneté acquise majorée de 9 mois dans la limite de trois ans.
B. - Hors-classe
1er échelon	2e échelon	Sans ancienneté.
2e échelon	2e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
3e échelon	3e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise.
4e échelon	4e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise.
5e échelon	5e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
6e échelon	6e échelon	2/3 de l'ancienneté acquise majorés de 9 mois.
7e échelon	7e échelon	Sans ancienneté.
8e échelon	7e échelon	Ancienneté acquise.

7° Les inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux recrutés en application du deuxième alinéa de l'article 22, autres que ceux mentionnés aux 1° à 6° du présent article et qui avaient, antérieurement à leur nomination, la qualité de fonctionnaire civil, de militaire ou de magistrat, sont classés, lors de leur nomination, à l'échelon de la classe normale comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur précédent grade ou emploi d'origine.

Dans la limite de l'ancienneté exigée à l'article 29 pour l'accès à l'échelon supérieur, ils conservent l'ancienneté acquise dans l'échelon qu'ils détenaient dans leur précédent grade ou emploi, si leur nomination leur procure une augmentation de traitement inférieure à celle qu'aurait entraîné, dans leur ancienne situation, une promotion à l'échelon supérieur ou, s'ils étaient à l'échelon terminal de leur grade ou emploi, à celle qui avait résulté de leur promotion audit échelon.

Les inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux qui ne détenaient pas, antérieurement à leur nomination, la qualité de fonctionnaire sont classés à l'échelon de la classe normale déterminé en tenant compte de leur expérience professionnelle, dans la limite de la durée requise à l'article 22 ci-dessus.