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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 janvier 2004 fixant les modalités de répartition de la prime de vol applicable aux personnels navigants contractuels de la base d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 janvier 2004 fixant les modalités de répartition de la prime de vol applicable aux personnels navigants contractuels de la base d'avions de la sécurité civile au groupement des moyens aériens)

Les coefficients prévus à l'article 2 du décret n° 2004-88 du 27 janvier 2004 susvisé et affectant le taux horaire de base sont fixés dans le tableau ci-dessous :


NIVEAU

COEF. métier

A LA DATE D'ENTREE en vigueur du décret n 2004-88 du 27 janvier 2004

AU 1er JANVIER 2005

AU 1er JANVIER 2006

AU 1er JANVIER 2007

Coef. niveau

Coef. bombardier d'eau

Coef. niveau

Coef. bombardier d'eau

Coef. niveau

Coef. bombardier d'eau

Coef. niveau

Coef. bombardier d'eau

Pilotes d'avions

Classe A

Pilote stagiaire de la sécurité civile (niveau 1)

1, 25

1

1, 252

1

1, 252

1

1, 252

1

1, 252

Pilote bombardier d'eau confirmé (niveau 2)

1, 25

1, 584

1, 252

1, 755

1, 252

1, 782

1, 252

1, 80

1, 252

Pilote bombardier d'eau commandant de bord opérationnel (niveau 3)

1, 25

1, 8

1, 453

1, 89

1, 474

1, 89

1, 493

1, 89

1, 504

Pilote bombardier d'eau commandant de bord opérationnel expérimenté (niveau 4)

1, 25

2, 07

1, 344

2, 07

1, 515

2, 07

1, 538

2, 07

1, 554

1, 523 (*)

1, 531 (*)

Pilote bombardier d'eau commandant de bord opérationnel expérimenté (niveau 5)

1, 25

2, 102

1, 525

2, 194

1, 574

2, 222

1, 574

2, 25

1, 574

Pilote bombardier d'eau commandant de bord opérationnel expérimenté (niveau 6)

1, 25

2, 162

1, 525

2, 28

1, 594

2, 315

1, 594

2, 35

1, 594

Pilotes d'avions

Classe B

Pilote stagiaire de la sécurité civile (niveau 1)

1, 25

1

1

1

1

1

1

1

1

Pilote bombardier d'eau (niveau 2)

1, 25

1

1, 252

1

1, 252

1

1, 252

1

1, 252

Pilotes d'avions

Classe C

Pilote stagiaire de la sécurité civile (niveau 1)

1, 25

1

-

1

-

1

-

1

-

Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt confirmé (niveau 2)

1, 25

1, 8

-

1, 8

-

1, 8

-

1, 8

-

Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt opérationnel (niveau 3)

1, 25

1, 89

-

1, 89

-

1, 89

-

1, 89

-

Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt opérationnel expérimenté (niveau 4)

1, 25

2, 07

-

2, 07

-

2, 07

-

2, 07

-

Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt opérationnel expérimenté (niveau 5)

1, 25

2, 25

-

2, 25

-

2, 25

-

2, 25

-

Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt opérationnel expérimenté (niveau 6)

1, 25

2, 35

-

2, 35

-

2, 35

-

2, 35

-

Pilotes d'avions

Anciens OMN reclassés copilotes Classe H

Copilote (niveau 3)

1, 25

1, 794

1, 072

1, 817

1, 072

1, 826

1, 072

1, 84

1, 072

Copilote (niveau 4)

1, 25

1, 843

1, 21

1, 866

1, 21

1, 876

1, 21

1, 89

1, 21

Copilote (niveau 5)

1, 25

1, 892

1, 21

1, 916

1, 21

1, 925

1, 21

1, 94

1, 21

Copilote (niveau 6)

1, 25

1, 94

1, 21

1, 965

1, 21

1, 975

1, 21

1, 99

1, 21

(*) Coefficients applicables aux personnels classés aux niveaux de compétence aéronautique 3. 5 ou 4 au sens du décret n° 94-1047 du 6 décembre 1994 et reclassés au niveau de compétence aéronautique 4 dans le décret n° 2004-87 du 27 janvier 2004 susvisé.


NIVEAU

COEFFICIENT
métier

À LA DATE D'ENTRÉE
en vigueur de l'arrêté



Coefficient
niveau

Coefficient
bombardier
d'eau

Pilotes d'avions
Classe D
Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt et copilote bombardier d'eau confirmé (niveau 2)

1,25

1,8

1,072

Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt et copilote bombardier d'eau opérationnel (niveau 3)

1,25

1,84

1,072

Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt et copilote bombardier d'eau opérationnel expérimenté (niveau 4)

1,25

1,89

1,21

Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt et copilote bombardier d'eau opérationnel expérimenté (niveau 5)

1,25

1,94

1,21

Pilote de liaison et d'observation sur feux de forêt et copilote bombardier d'eau opérationnel expérimenté (niveau 6)

1,25

1,99

1,21