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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »)

Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :



― "Marcillac" ;



― "Bellet" ou "Vin de Bellet" ;



― "Beaumes de Venise" ;



― "Vinsobres" ;



― "Côtes du Rhône Villages" ;



― "Vacqueyras" ;



― "Gigondas" ;