Sont homologués les cahiers des charges, annexés au présent décret, des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Arbois" ;
― "L'Etoile" ;
― "Côtes du Jura" ;
― "Macvin du Jura" ;
― "Côtes de Bergerac" ;
― "Côtes du Rhône" ;
― "Ventoux" ;
― "Pacherenc du Vic-Bilh" ;
― "Coteaux du Tricastin".