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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant les modalités d'organisation et le programme des épreuves de l'examen professionnel de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant les modalités d'organisation et le programme des épreuves de l'examen professionnel de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 mars 2007
Art. 7