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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre comprend :


1° Le service de la gestion du personnel ;


2° La sous-direction des études et de la politique ;


3° La sous-direction du recrutement ;

4° La sous-direction de la formation et des écoles.


Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre dispose en outre d'un bureau chancellerie.


Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre exerce une autorité fonctionnelle sur des organismes extérieurs de l'armée de terre dont la liste est définie par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.


Les attributions de ces organismes font l'objet de textes particuliers.