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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Rosé de Loire », « Coteaux du Layon », « Savennières », « Monbazillac », « Côtes de Duras », « Buzet », « Côtes du Vivarais » et « Bergerac »)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Rosé de Loire », « Coteaux du Layon », « Savennières », « Monbazillac », « Côtes de Duras », « Buzet », « Côtes du Vivarais » et « Bergerac »)

Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Bonnezeaux" ;
― "Quarts de Chaume" ;
― "Rosé de Loire" ;
― "Coteaux du Layon" ;
― "Savennières" ;
― "Monbazillac" ;
― "Côtes de Duras" ;
― "Buzet" ;
― "Côtes du Vivarais" ;
― "Bergerac".