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Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/10/2009 (Arrêté du 9 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Données brutes

Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/10/2009 (Arrêté du 9 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)

Sont abrogés :

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 28 juin 2000

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

-l'arrêté du 10 janvier 2007 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière d'admission dans les lycées de la défense.