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Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/10/2009 (Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre)

Dans tous les textes réglementaires, les mots : commandement de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : direction des ressources humaines de l'armée de terre et les mots : commandant de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : directeur des ressources humaines de l'armée de terre.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 mars 2006
Art. 1

- Décret n°2007-1144 du 30 juillet 2007
Art. 4

- Arrêté du 27 septembre 2005
Art. 6, Art. 5, Art. 11, Art. 10, Art. 19

- Arrêté du 4 avril 2002
Art. 1

- Arrêté du 6 janvier 2003
Art. 12, Art. 1, Art. 11, Art. 5, Art. 24, Art. 4

- Arrêté du 5 décembre 1983
Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 13

- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 4

- Décret n°2009-659 du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I

- Arrêté du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 novembre 2005
Art. 1

- Arrêté du 6 janvier 2003
Art. 26

- Arrêté du 5 décembre 1983
Art. 17, Art. 18

- Arrêté du 28 janvier 2009
Art. null

- Décret n°2009-659 du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I

- Arrêté du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I

- Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe