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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre)


Le ministre de la défense est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.