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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.
Art. R3222-5, Art. R3222-10