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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 août 2009 modifiant l'arrêté du 25 août 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des activités des personnels à la délégation générale pour l'armement)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 août 2009 modifiant l'arrêté du 25 août 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des activités des personnels à la délégation générale pour l'armement)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 août 2008
Art. 2, Art. 3