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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2009 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2009 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe