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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport)

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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2008

Art. 1