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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Haute Saintonge (La Genétouze, Charente-Maritime))

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Haute Saintonge (La Genétouze, Charente-Maritime))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 septembre 2009
Art. Annexe