I. ― La sous-direction des questions euroatlantiques suit l'ensemble des questions bilatérales et multilatérales intéressant l'architecture européenne et transatlantique de sécurité ainsi que le maintien de la paix.
Elle apprécie l'évolution de la réflexion et des choix stratégiques concernant l'Union européenne et l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord ainsi que leurs pays membres.
Elle est chargée, en liaison avec les organismes concernés de l'état-major des armées et de la direction générale de l'armement, du suivi des négociations bilatérales et multilatérales pour ce qui concerne la politique européenne de sécurité et de défense, l'Alliance Atlantique, les Nations unies et l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe.
Elle participe au développement des relations bilatérales en matière de défense avec les pays de la zone euroatlantique.
Elle prépare les contributions du ministère au dialogue avec le ministère des affaires étrangères pour la définition des positions françaises relatives aux thèmes dont elle assure le pilotage au sein du ministère de la défense. Elle assure l'information du ministre, prépare ses entretiens bilatéraux et ses participations aux réunions internationales.
II.-La sous-direction des questions euroatlantiques comprend :
― le bureau « Alliance Atlantique » ;
― le bureau « politique européenne » ;
― le bureau « relations bilatérales et régionales de la zone euroatlantique ».