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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au titre professionnel de menuisier(ère) en construction nautique portant modification de l'arrêté du 9 septembre 2004 relatif au titre professionnel de constructeur(trice) aménageur(euse) en marine de plaisance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au titre professionnel de menuisier(ère) en construction nautique portant modification de l'arrêté du 9 septembre 2004 relatif au titre professionnel de constructeur(trice) aménageur(euse) en marine de plaisance)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 9 septembre 2004
-Arrêté du 9 septembre 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3