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Article D3121-16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la défense)

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Le chef d'état-major des armées est responsable de l'organisation de la maîtrise des risques pour les services et organismes interarmées placés sous son autorité. Il veille à la cohérence et à la coordination des organisations de maîtrise des risques des armées.