Hypothèses relatives aux avaries
1 Pour calculer les fuites hypothétiques d'hydrocarbures des pétroliers conformément aux articles 213-1.25 et 213-1.26, on s'est fondé sur les trois dimensions d'une brèche en forme de parallélépipède dans le bordé ou le fond du navire. Dans le dernier cas, on a envisagé deux états distincts d'avarie qui sont appliqués séparément aux parties indiquées du pétrolier.
1 Avarie de bordé :
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1 |
Etendue longitudinale (lc) : |
1/3L2/3 ou 14,5m, si cette dimension est inférieure |
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2 |
Etendue transversale (tc) (mesurée à partir du bordé vers l'intérieur et perpendiculairement à l'axe longitudinal du navire au niveau correspondant au franc-bord d'été assigné) : |
B/5 ou 11,5, si cette dimension est inférieure |
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3 |
Etendue verticale (vc) : |
A partir de la ligne de référence, sans limitation vers le haut |
2 Avarie de fond :
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Sur une longueur de 0,3L mesurée à partir de la perpendiculaire avant du navire |
Sur toute autre partie du navire |
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1 Etendue longitudinale (lc) : |
L/10 |
L/10 ou 5m, si cette dimension est inférieure |
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2 Etendue transversale (tc) |
B/6 ou 10m, en choisissant la dimension la plus faible, mais sans que cette dimenion puisse être inférieur à 5 m |
5 m |
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3 Etendue verticale (vc) à partir de la ligne de référence : |
B/15 ou 6 m, si cette dimension est inférieure |
Voir interprétation uniforme 46
2 Partout où les symboles utilisés dans le présent article figurent dans la présente partie, ils ont le sens défini dans le présent article.