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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 septembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 septembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Section 5 : Salles où sont pratiqués les arts martiaux.