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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 septembre 2009 portant agrément de la Fédération nationale de sapeurs-pompiers de France pour les formations aux premiers secours)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 septembre 2009 portant agrément de la Fédération nationale de sapeurs-pompiers de France pour les formations aux premiers secours)


Les dispositions du présent arrêté sont applicables en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.