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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1153 du 29 septembre 2009 portant suppression du diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-1153 du 29 septembre 2009 portant suppression du diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'action sociale et des familles
Sct. Paragraphe 6 : Diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation., Art. D451-58, Art. D451-59, Art. D451-60, Art. D451-62, Art. D451-63, Art. D451-64, Art. D451-65