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Article Annexe 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 septembre 2009 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)

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LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP)



DÉPARTEMENT
SIP CRÉÉ
STRUCTURES
dont l'activité fiscale est fusionnée
DATE DE CRÉATION
88 - Vosges
SIP de Saint-Dié-des-Vosges
CDI de Saint-Dié, trésorerie de Saint-Dié Carnot
1er octobre 2009
92 - Hauts-de-Seine
SIP de Montrouge
CDI de Montrouge, trésorerie de Montrouge
1er octobre 2009

SIP de Neuilly-sur-Seine
CDI de Neuilly Nord et Sud, trésorerie de Neuilly-sur-Seine
1er octobre 2009

SIP de Sèvres
CDI de Sèvres, trésorerie de Sèvres
1er octobre 2009

SIP de Suresnes
CDI de Suresnes, trésorerie de Suresnes
1er octobre 2009