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Article Annexe provisoire AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

Article Annexe provisoire AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

NUMÉRO d'ordre

SUBSTANCES

CHAMP D'APPLICATION
et/ou usage

RESTRICTIONS

CONDITIONS D'EMPLOI et avertissements à reprendre dans l'étiquetage

ADMIS
jusqu'au

Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini

Autres limitations et exigences

a

b

c

d

e

f

g

3 p

4-Amino-3-nitrophenol (n° CAS 610-81-1) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 3,0 %.
b) 3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

4 p

2,7-Naphthalene-diol (n° CAS 582-17-2) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %.

31 décembre 2009

5p

m-Aminophenol (n° CAS 591-27-5) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peul provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

6p

2,6-Dihydroxy-3, 4-dimethylpyridine (n° CAS 84540-47-6) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

7p

4-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol (n° CAS 92952-81-3) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 5,2 %.

b) 2,6

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,6 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

9p

HC Blue No. 11 (n° CAS 23920-15-2) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 3,0 %.

b) 2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

10 p

Hydroxyethyl-2-nitro-p-loluidine (n° CAS 100418-33-5) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,0 %.

b) 1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

11 p

2-Hydroxyethyl-picramic acid (n° CAS 99610-72-7) et ses sels.

al Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 3,0 %.

b) 2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

12 p

p-Methylaminophenol (n° CAS 150-75-4) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

14 p

HC Violet No 2 (n° CAS 104226-19-9) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

2,0 90.

31 décembre 2009

16 p

HC blue No.12 (n° CAS 104516-93-0) et se sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 1,5 %.

b) 1,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,75 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

18 p

1,3-Bis-(2,4-diaminophenoxy) propane (n° CAS 81892-72-0) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

19 p

3-Amino-2,4-dichlorophenol (n° CAS 61693-42-3) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

20 p

Phenylmethylpyrazolone (n° CAS 89-25-8) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.

31 décembre 2009

21 p

2-Methyl-5-hydroxethylaminophenol (n° CAS 55302-96-0) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

22 p

Hydroxybenzomorpholine (n° CAS 26021-57-8) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

24 p

HC Yellow No. 10 (n° CAS 109023-83-8) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

0,2 %.

31 décembre 2009

25 p

2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine (n° CAS 85679-78-3) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

26 p

HC Orange No. 2 (n° CAS 55302-96-0).

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

1,0 %.

31 décembre 2009

27 p

HC Violet No. 1 (n° CAS 82576-75-8) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 0,5 %.

b) 0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.

31 décembre 2009

28 p

3-Methylamino-4-nitrophenoxyethanol (n° CAS 59820-63-2) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

1,0 %.

31 décembre 2009

29 p

2-Hydroxyethyl-amino-5-nitro-anisole (n° CAS 66095-81-6) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

1,0 %.

31 décembre 2009

31 p

HC Red No. 13 (n° CAS 29705-39-3) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,5 %.

b) 2,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,25 %.

31 décembre 2009

32 p

1,5-Naphthalenediol (n° CAS 83-56-7) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %.

31 décembre 2009

33 p

Hydroxypropyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine (n° CAS 128729-30-6) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

31 décembre 2009

34 p

o-Aminophenol (n° CAS 95-55-6) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

31 décembre 2009

35 p

4-Amino-2-hydroxytoluene (n° CAS 2835-95-2) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

31 décembre 2009

36 p

2,4-Diaminophenoxyethanol (n° CAS 70643-19-5) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

4,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,0 %.

31 décembre 2009

37 p

2-Methylresorcinol (n° CAS 608-25-3) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

31 décembre 2009

38 p

4-Amino-m-cresol (n° CAS 2835-99-6) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

31 décembre 2009

39 p

2-Amino-4-hydroxyethyleminoanisole (n° CAS 83763-47-7) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

31 décembre 2009

44 p

Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline (n° CAS 81329-90-0) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

31 décembre 2009

47 p

HC Blue No. 2 (n° CAS 33229-34-4) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

2,8 %.

31 décembre 2009

48 p

3-Nitro-p-hydroxyethyl-aminophenol (n° CAS 65235-31-6) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 6,0 %.

b) 6,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 3,0 %.

31 décembre 2009

49 p

4-Nitrophenyl aminoethylurea (n° CAS 27080-42-8) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 0,5 %.

b) 0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.

31 décembre 2009

50 p

HC Red No. 10 + HC Red No. 11 (n° CAS 95576-89-9 +95576-92-4) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,0 %.

b) 1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

31 décembre 2009

55 p

Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol (n° CAS 131657-78-8) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 3,0 %.

b) 3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

31 décembre 2009

56 p

2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol (n° CAS 6358-09-04) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,0 %.

b) 2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

31 décembre 2009

58 p

Acid Red 33 (n° CAS 3567-66-6) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

31 décembre 2009