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Article 120-6.01 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 120-6.01 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité


Les modalités de vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité sont traitées dans la division 160.