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Article Annexe provisoire AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

Article Annexe provisoire AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

NUMÉRO d'ordre

SUBSTANCES

CHAMP D'APPLICATION
et/ou usage

RESTRICTIONS

CONDITIONS D'EMPLOI et avertissements à reprendre dans l'étiquetage

ADMIS
jusqu'au

Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini

Autres limitations et exigences

a

b

c

d

e

f

g

1 p

Basic Bue 7 (n° CAS 2390-60-5).

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

0,2 %.


Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

2 p

2-Amino-3-nitrophanol (n° CAS 603-85-0) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 3,0 %.
b) 3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est da 1,5 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

3 p

4-Amino-3-nitrophenol (n° CAS 610-81-1) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 3,0 %.
b) 3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

4 p

2,7-Naphthalene-diol (n° CAS 582-17-2) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %.


30 septembre 2004

5p

m-Aminophenol (n° CAS 591-27-5) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peul provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

6p

2,6-Dihydroxy-3, 4-dimethylpyridine (n° CAS 84540-47-6) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

7p

4-Hydroxypropylamino-3-nitrophenol (n° CAS 92952-81-3) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 5,2 %.

b) 2,6

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,6 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

8 p

6- Nitro-2,5-pyridinediamine (n° CAS 69825-83-8) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

3,0 %.


Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

9p

HC Blue No. 11 (n° CAS 23920-15-2) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 3,0 %.

b) 2,0 %

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

10 p

Hydroxyethyl-2-nitro-p-loluidine (n° CAS 100418-33-5) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,0 %.

b) 1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

11 p

2-Hydroxyethyl-picramic acid (n° CAS 99610-72-7) et ses sels.

al Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 3,0 %.

b) 2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

12 p

p-Methylaminophenol (n° CAS 150-75-4) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

13 p

2,4-Diamino-5-methyl-phenoxyethonol (n° CAS 141614-05-3) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

14 p

HC Violet No 2 (n° CAS 104226-19-9) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

2,0 90.



30 septembre 2004

15 p

Hydroxyethyl-2-6-dinitro-p-anisidine (n° CAS 122252-11-31 et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

3,0 %.


Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

16 p

HC blue No.12 (n° CAS 104516-93-0) et se sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 1,5 %.

b) 1,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,75 %.

a) b) Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

17 p

2,4 -Diamino-5-methyl-phentol (n° CAS 141614-04-2) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

18 p

1,3-Bis-(2,4-diaminophenoxy) propane (n° CAS 81892-72-0) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

19 p

3-Amino-2,4-dichlorophenol (n° CAS 61693-42-3) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

20 p

Phenylmethylpyrazolone (n° CAS 89-25-8) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.


30 septembre 2004

21 p

2-Methyl-5-hydroxethylaminophenol (n° CAS 55302-96-0) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

22 p

Hydroxybenzomorpholine (n° CAS 26021-57-8) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

23 p

1,7-Naphthalenediol (n° CAS 575-38-2) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

24 p

HC Yellow No. 10 (n° CAS 109023-83-8) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

0,2 %.



30 septembre 2004

25 p

2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine (n° CAS 85679-78-3) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.

Peut provoquer une réaction allergique.

30 septembre 2004

26 p

HC Orange No. 2 (n° CAS 55302-96-0).

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

1,0 %.



30 septembre 2004

27 p

HC Violet No. 1 (n° CAS 82576-75-8) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 0,5 %.

b) 0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.


30 septembre 2004

28 p

3-Methylamino-4-nitrophenoxyethanol (n° CAS 59820-63-2) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

1,0 %.



30 septembre 2004

29 p

2-Hydroxyethyl-amino-5-nitro-anisole (n° CAS 66095-81-6) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

1,0 %.



30 septembre 2004

30 p

2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyethyl-p-phenyle-nediamine (n° CAS 50610-28-1) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,0 %.

b) 1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.


30 septembre 2004

31 p

HC Red No. 13 (n° CAS 29705-39-3) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,5 %.

b) 2,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,25 %.


30 septembre 2004

32 p

1,5-Naphthalenediol (n° CAS 83-56-7) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %.


30 septembre 2004

33 p

Hydroxypropyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine (n° CAS 128729-30-6) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.

Peut provoquer une réaction allergique.


34 p

o-Aminophenol (n° CAS 95-55-6) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.


30 septembre 2004

35 p

4-Amino-2-hydroxytoluene (n° CAS 2835-95-2) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.


30 septembre 2004

36 p

2,4-Diaminophenoxyethanol (n° CAS 70643-19-5) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

4,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 2,0 %.


30 septembre 2004

37 p

2-Methylresorcinol (n° CAS 608-25-3) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.


30 septembre 2004

38 p

4-Amino-m-cresol (n° CAS 2835-99-6) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.


30 septembre 2004

39 p

2-Amino-4-hydroxyethyleminoanisole (n° CAS 83763-47-7) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.


30 septembre 2004

40 p

3,4-Diamino-benzoic acid (n° CAS 619-05-6) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.


30 septembre 2004

41 p

6-Amino-o-cresol (n° CAS 17672-22-9) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.


30 septembre 2004

42 p

2-Aminomethyl-p-aminophenoI (n° CAS 79352-72-0) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.


30 septembre 2004

43 p

Hydroxyethylamino-methyl-p-aminophenol (n° CAS 110952-46-0) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.


30 septembre 2004

44 p

Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline (n° CAS 81329-90-0) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.


30 septembre 2004

45 p

Acid Black 52 (n° CAS 16279-54-2) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.


30 septembre 2004

46 p

2-Nitro-p-phenylenediamine (n° CAS 5307-14-2) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 0,3 %.

b) 0,3 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %.


30 septembre 2004

47 p

HC Blue No. 2 (n° CAS 33229-34-4) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

2,8 %.



30 septembre 2004

48 p

3-Nitro-p-hydroxyethyl-aminophenol (n° CAS 65235-31-6) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 6,0 %.

b) 6,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 3,0 %.


30 septembre 2004

49 p

4-Nitrophenyl aminoethylurea (n° CAS 27080-42-8) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 0,5 %.

b) 0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.


30 septembre 2004

50 p

HC Red No. 10 + HC Red No. 11 (n° CAS 95576-89-9 +95576-92-4) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,0 %.

b) 1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.


30 septembre 200,

51 p

HC Yellow No. 6 (n° CAS 104333-00-8) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,0 %.

b) 1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.


30 septembre 2004

52 p

HC Yellow No. 12 (n° CAS 59320-13-7) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 1,0 %.

b) 0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,5 %.


30 septembre 2004

53 p

HC Blue No. 10 (n° CAS 173994-75-7) et ses sels.

Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.

2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à !'application est de 1,0 %.


30 septembre 2004

54 p

HC Blue No. 9 (n° CAS 114087-47-1) et ses sets

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,0 %.

b) 1,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.


30 septembre 2004

55 p

Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol (n° CAS 131657-78-8) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 3,0 %.

b) 3,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,5 %.


30 septembre 2004

56 p

2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol (n° CAS 6358-09-04) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 2,0 %.

b) 2,0 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %.


30 septembre 2004

57 p

Basic Blue 26 (n° CAS 2580-56-5) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 0,5 %.

b) 0,5 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,25 %.


30 septembre 2004

58 p

Acid Red 33 (n° CAS 3567-66-6) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

2,0 %.



30 septembre 2004

59 p

Ponceau SX (n° CAS 4548-53-2) (CI 14700)) et ses sels.

Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

2,0 %.



30 septembre 2004

60 p

Basic Violet 14 (n° CAS 632-969-5) (CI 42510) et ses sels.

a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.
b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.

a) 0,3 %.

b) 0,3 %.

En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 0,15 %.


30 septembre 2004

61 p

Musk xylene (n° CAS 81-15-2).

Tous produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale.

a) 1,0 % dans les parfums fins.
b) 0,4 % dans les eaux de toilette.
c) 0,03 % dans les autres produits.



28 février 2003

62 p

Musk kelona (n° CAS 81-14-1).

Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale.

a) 1,4 % dans les parfums fins.
b) 0,56 % dans les eaux de toilette.
c) 0,042 % dans les autres produits.



28 février 2003