Articles

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 septembre 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Folembray (Aisne))

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 septembre 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Folembray (Aisne))


Le circuit de vitesse de Folembray, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules, à l'exception de ceux de formule 1.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations.