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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 20 mai 1997 relatif à la composition et au fonctionnement du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications)

Le comité de la recherche de Télécom ParisTech comprend :

1. Un membre de droit :

-le directeur de l'école, président.

2. Au plus vingt-six membres nommés, dont :

-au plus douze représentants de la direction et des services de recherche de l'école, désignés par le directeur de l'école ;

-un représentant du directeur de Télécom Bretagne ;

-un représentant du directeur de Télécom et Management SudParis ;

-au plus douze personnalités qualifiées, désignées par le président du conseil d'école, sur proposition du directeur de l'école.

3. Neuf membres élus, dont :

Six représentants des personnels enseignants-chercheurs, dont :

-deux représentants des professeurs et directeurs d'études ;

-trois représentants des maîtres de conférences et ingénieurs d'études ;

-un représentant des chargés d'enseignement-recherche ;

Trois représentants des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des enseignants et des élèves au comité de la recherche sont fixées par le règlement intérieur de l'école.

A titre transitoire, tant que le règlement intérieur n'a pas fait l'objet d'une délibération en conseil d'école, ces modalités sont fixées par instruction de l'administrateur général de l'Institut Télécom.