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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mars 2004
Art. 1, Art. 2