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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre)


Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 27 juin 1996 susvisé, le service du matériel de l'armée de terre comprend :
I.-Une direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT) dont l'organisation est fixée au titre Ier du présent arrêté ;
II.-Des organismes extérieurs relevant de la DCMAT et dont les missions sont fixées au titre II du présent arrêté :
-le service central des achats de la maintenance (SCAM) ;
-le centre d'études et de développements informatiques du matériel de l'armée de terre (CEDIMAT) ;
III.-Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement, sous réserve des attributions dévolues aux commandants des régions terre, sont fixés par des textes particuliers :
-les directions régionales du matériel (DIRMAT) ;
-les bases de soutien du matériel (BSMAT).