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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre)

Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre)


L'arrêté du 13 août 1981 modifié portant organisation du matériel de l'armée de terre est abrogé.