Article 2 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 20/09/2009 au 31/12/2025 (Arrêté du 1er septembre 2009 portant création de la spécialité bio-industries de transformation du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance)

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité du baccalauréat professionnel sont définis en annexes I a et I b du présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité bio-industries de transformation du baccalauréat professionnel sont définies en annexe II a du présent arrêté.