Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 août 2009 modifiant l'arrêté du 3 mars 2009 relatif aux valeurs limites spécifiques fixées pour la conformité à l'examen analytique des vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2008)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2009
Art. Annexe