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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1996 modifié fixant les conditions d'organisation de l'examen de conférencier national)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1996 modifié fixant les conditions d'organisation de l'examen de conférencier national)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 1996
Art. 2