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Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 juillet 2004 relatif aux enseignements, jurys de concours ou d'examens organisés par l'Ecole nationale de l'aviation civile pris en application du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 modifié)

Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 juillet 2004 relatif aux enseignements, jurys de concours ou d'examens organisés par l'Ecole nationale de l'aviation civile pris en application du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 modifié)

TABLEAU I

CATÉGORIE DE COURS OU CYCLES D'ENSEIGNEMENT

GROUPE

a) Cycles d'enseignement

Cycle ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

I

Mastères spécialisés

I

Cycle ingénieur de l'École nationale de l'aviation civile

I bis

Cycle élève pilote de ligne

I bis

Cycle ingénieur du contrôle de la navigation aérienne

II

Cycle ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne

II

Cycle technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

III

Cycle agent d'exploitation

III

b) Formation continue s'adressant aux

ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

I

Administrateurs civils

I

Ingénieurs diplômés de l'École nationale de l'aviation civile

I bis

Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

I bis

Agents contractuels hors catégorie

I bis

Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

II

Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

II

Attachés d'administration

II

Agents contractuels de catégorie 1

II

Techniciens supérieurs des études et de exploitation de l'aviation civile

III

Assistants d'administration

III

Agents contractuels de catégorie 2

III

Adjoints d'administration

IV

TABLEAU II

PRÉPARATION AUX CONCOURS ET EXAMENS

GROUPE

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

I

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

I bis

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

III

TABLEAU III

JURYS DE CONCOURS ET D'EXAMENS

GROUPE

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

I

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

I bis

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne

II

Concours et examens d'accès au corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile

III