Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « alimentation et bio-industries »)
Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « alimentation et bio-industries »)
L'annexe I peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.