Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « alimentation - bio-industries - laboratoire »)
Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « alimentation - bio-industries - laboratoire »)
L'annexe I peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 206 du 06/09/2009 texte numéro 8