Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
ARTICLE
Articles
Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
13/02/1986
au
01/01/2012
(Décret n°46-1262 du 29 mai 1946 RELATIF AU CENTRE DE DOCUMENTATION DE PHOTOGRAPHIE AERIENNE)
Données brutes
Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
13/02/1986
au
01/01/2012
(Décret n°46-1262 du 29 mai 1946 RELATIF AU CENTRE DE DOCUMENTATION DE PHOTOGRAPHIE AERIENNE)
La gestion de la Photothèque nationale est confiée à l'Institut géographique national.