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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 août 2009 fixant la liste des routes prévue par l'article 3 du décret n° 2009-898 du 24 juillet 2009)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 août 2009 fixant la liste des routes prévue par l'article 3 du décret n° 2009-898 du 24 juillet 2009)


La liste des routes sur lesquelles la direction de la préfecture de police chargée du maintien de l'ordre public et de la régulation de la circulation est chargée des opérations de régulation de la circulation et de missions de sécurité routière en application du deuxième alinéa de l'article 3 du décret du 24 juillet 2009 susvisé figure en annexe du présent arrêté.