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Article Annexe II AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe II AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
1. Mesures permanentes
Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
A.-Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 046, 60
Après 9 ans
48 507, 08
Après 6 ans
40 877, 82
Après 3 ans
37 608, 08
Avant 3 ans
33 248, 57
B.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 136, 56
Après 15 ans
41 275, 77
Après 12 ans
38 306, 85
Après 9 ans
35 338, 06
Après 6 ans
32 369, 15
Après 3 ans
29 391, 93
Avant 3 ans
26 394, 77
Indemnité d'engagement de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)
483, 61
C.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
17 654, 67
Après 15 ans
16 510, 45
Après 12 ans
15 322, 90
Après 9 ans
14 135, 37
Après 6 ans
12 947, 63
Après 3 ans
11 756, 70
Avant 3 ans
10 558, 13
D.-Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :
Temps plein après 2 ans
20 274, 95
Temps plein avant 2 ans
17 410, 62
Temps partiel après 2 ans
8 190, 36
temps partiel avant 2 ans
7 044, 49
2. Mesures transitoires
Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
a) Personnel exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 558, 85
Avant 4 ans de grade hospitalier
32 988, 13
5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier
40 599, 06
Avant 4 ans de grade hospitalier
33 034, 50
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :
6e échelon
31 427, 44
5e échelon
31 467, 97
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
483, 61
b) Personnel exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
1re classe à partir du 4e échelon
12 605, 14
Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
5e et 6e échelon
11 954, 71