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Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe I AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Mesures permanentes

PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANTS
au 1er juillet 2009
(en euros)
I. ― Emoluments :
A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans
55 046,60
Après 9 ans
48 507,08
Après 6 ans
40 877,82
Après 3 ans
37 608,08
Avant 3 ans
33 248,57
B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans
44 136,56
Après 15 ans
41 275,77
Après 12 ans
38 306,85
Après 9 ans
35 338,06
Après 6 ans
32 369,15
Après 3 ans
29 391,93
Avant 3 ans
26 394,77
C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon
32 046,68
7e échelon
31 057,05
6e échelon
28 995,36
5e échelon
27 098,52
4e échelon
25 943,95
3e échelon
25 284,26
2e échelon
24 706,88
1er échelon
24 294,58
D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)
20 274,95
1er échelon (avant 2 ans de fonctions)
17 410,62
II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
483,61
III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements pour A et B (montant brut mensuel)
412,55
IV. ― Indemnité d'activité sectorielle et de liaison pour A, B, C et D (montant brut mensuel)
412,55