Articles

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret no 90-1032 du 19 novembre 1990)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er mars 1991 relatif à la nomenclature des opérations de prophylaxie collective intéressant les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et porcine telle que prévue à l'article 2 du décret no 90-1032 du 19 novembre 1990)

Les opérations de prophylaxie collective de la maladie d'Aujeszky dans l'espèce porcine faisant l'objet d'une tarification selon les modalités prévues par le décret n° 90-1032 du 19 novembre 1990 sont les suivantes :

1. Visites d'exploitations que nécessitent le dépistage sérologique de la maladie d'Aujeszky et le maintien des qualifications des cheptels acquises ;

2. (Abrogé) ;

3. Prélèvements de sang destinés au diagnostic sérologique (à l'unité) ;

4. (Abrogé) ;

5. (Abrogé).