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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juin 2003
Art. 42, Art. 45