Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 août 2009 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2005
Art. 2, Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2005 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2005 Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2005
Art. 1