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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 août 2009 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 août 2009 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2005
Art. 1



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2005
Art. 2, Art. 3, Art. 4