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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine)


L'arrêté du 12 mars 2003 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine est abrogé.