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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 juillet 2009 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance des équipements thermiques portant modification de l'arrêté du 3 août 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de maintenance en génie climatique)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 juillet 2009 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance des équipements thermiques portant modification de l'arrêté du 3 août 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) de maintenance en génie climatique)

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 septembre 2003

Art. Annexe