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Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 27/08/2009 au 31/12/2017 (Arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)

Données brutes

Article 8 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 27/08/2009 au 31/12/2017 (Arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mars 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

L'arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet d'études professionnelles systèmes électroniques industriels et domestiques est abrogé à l'issue de la dernière session qui aura lieu en 2010.